Marque expirée - Marque en non vigueur
3 cannelles
Numéro de dépôt :
3698343
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
Présentation de la marque 3 cannelles
Déposée le 11 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tutta Bella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3 cannelles »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 cannelles est expirée depuis le 11 décembre 2019.
Tutta Bella a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20